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Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.simplantersudbourgogne.org, marque déposée par CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT, éditeur de ce site.

Voici les informations légales de l’éditeur :

Dénomination sociale : CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social :
Parc d’activités Coriolis TGV

Rue Evariste Galois
71210 Torcy


Directeur de la publication : Frédéric Debleds
Contact : contact@simplantersudbourgogne.com


Responsabilités :
 

CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT, celui-ci se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Droits d’auteur :

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT ou de tiers ayant autorisé CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à CREUSOT MONTCEAU DEVELOPPEMENT soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par e-mail à contact@simplantersudbourgogne.org.

Hébergement :
GANDI Hébergement
15 place de la Nation
75011 PARIS

Crédit Photo : Jean Luc Petit  

Conception du site : Regional Partner